Charte d'utilisation des plateformes Moodle de l'UCLouvain

Charte d'utilisation des plateformes Moodle de l'UCLouvain

1. Périmètre

Les plateformes Moodle de l’UCLouvain sont des environnements pédagogiques numériques gérés par l’UCLouvain, comprenant Moodle UCLouvain, UCLearn et OpenMoodle.

2. Objectif des plateformes

Les plateformes Moodle de l’UCLouvain sont des espaces numériques dédiés à l’enseignement, à l’apprentissage et à la collaboration pédagogique.

Elles permettent notamment :

  • la diffusion de ressources pédagogiques (syllabus, diaporamas, liens, etc.) ;
  • la gestion d’activités (travaux, exercices, forums, évaluations) ;
  • la communication entre enseignants et étudiants.

Leur utilisation s’inscrit dans la mission d’enseignement de l’établissement et doit respecter les règles du système d’information ainsi que les cadres légaux applicables.

3. Accès aux plateformes

L’accès aux plateformes se fait au moyen d’identifiants personnels.

Chaque utilisateur :

  • est responsable de l’usage de son compte ;
  • veille à la confidentialité de ses identifiants ;
  • ne peut en aucun cas les partager.

Des accès peuvent être accordés à des utilisateurs externes sous la responsabilité d’un membre de l’institution. À cet effet, la personne responsable utilisera les formulaires de demandes de création de comptes externes.

Le cas de la plateforme OpenMoodle fait ici exception : les utilisateurs y sont libres de créer leur compte.

4. Règles générales d'utilisation

Les utilisateurs s’engagent à :

  • utiliser les plateformes Moodle de l’UClouvain uniquement à des fins pédagogiques ou académiques ;
  • respecter les lois en vigueur, notamment en matière de droit d’auteur et de protection des données ;
  • adopter un comportement respectueux dans tous les échanges ;
  • ne pas publier de contenus illicites (diffamation, discrimination, incitation à la haine, pornographie, etc.) ;
  • ne pas perturber le bon fonctionnement des plateformes Moodle de l’UClouvain (spam, surcharge, programmes malveillants).

5. Enseignants et gestionnaires de cours

Les enseignants s’engagent à :

  • respecter le droit d’auteur et mentionner les sources ;
  • modérer les espaces d’échange ;
  • veiller à la protection des données personnelles des étudiants ;

Ils veillent par ailleurs à organiser leurs cours de manière efficace, en :

  • évitant les duplications de cours inutiles ;
  • optimisant les contenus (compression des images, formats adaptés, outils institutionnels de diffusion vidéo...) ;
  • supprimant les cours quand ils ne sont plus utilisés.

6. Sécurité

En application du Code d’éthique et de déontologie de l’UCLouvain applicable aux utilisateurs et utilisatrices du système d’information, chaque utilisateur doit :

  • protéger ses identifiants (ne jamais les transmettre, y compris au support) ;
  • ne pas tenter de contourner les dispositifs de sécurité ;
  • ne pas introduire de programmes malveillants ;
  • signaler toute activité suspecte.

L’institution met en œuvre des mesures de sécurité adaptées et peut intervenir sur les espaces de cours à des fins de maintenance ou de support.

7. Disponibilité du service

Des interruptions peuvent survenir, notamment pour :

  • maintenance ;
  • mises à jour ;
  • incidents techniques.

Les gestionnaires s’efforcent d’informer les utilisateurs en cas d’interruption planifiée. Les utilisateurs sont invités à en tenir compte dans l’organisation de leurs activités.

8. Protection des données personnelles

L’utilisation des plateformes Moodle de l’UClouvain implique le traitement de données personnelles nécessaires :

  • au fonctionnement du service ;
  • au suivi des activités pédagogiques ;
  • à l’amélioration des plateformes.

Ces traitements sont réalisés conformément à la législation applicable.

Les utilisateurs s’engagent à :

  • respecter la vie privée des autres ;
  • limiter l'utilisation de données personnelles aux stricts besoins pédagogiques.

Pour plus de détails, se référer à la politique de protection des données des plateformes Moodle de l’UCLouvain.

9. Propriété intellectuelle

Les contenus diffusés sur Moodle sont protégés par le droit d’auteur.

Les utilisateurs s’engagent à :

  • respecter les droits des auteurs ;
  • citer les sources ;
  • ne diffuser ou réutiliser des contenus que dans les limites légales ou avec l’autorisation explicite des ayant-droits.

Par défaut, tout contenu est protégé, sauf indication contraire.

Une politique spécifique relative à la propriété intellectuelle complète ces dispositions.

10. Responsabilités

Les utilisateurs sont responsables des contenus qu’ils publient et des usages qu’ils font des plateformes Moodle de l’UCLouvain.

L’UCLouvain :

  • n’exerce pas de contrôle éditorial systématique ;
  • ne peut être tenue responsable des contenus échangés ;
  • se réserve le droit d’intervenir en cas d’usage non conforme.

11. Sanctions

Tout non-respect de la présente charte peut entraîner :

  • la suspension ou la suppression de l’accès ;
  • des mesures disciplinaires ;
  • des poursuites conformément aux règlements et à la législation en vigueur.

12. Acceptation

Cette charte est complétée par :

L’utilisation des plateformes Moodle de l’UCLouvain implique l’acceptation de la présente charte, ainsi que de ces documents complémentaires.

En cas de contradiction, les politiques spécifiques (protection des données et propriété intellectuelle) prévalent sur la présente charte.

J’accepte la Charte d'utilisation des plateformes Moodle de l'UCLouvain.
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